La Atsarat Hon, le vrai casse-tête
La Déclaration de Patrimoine en Israel représente parfois un vrai casse-tête pour le contribuable.
Entre sommes non justifiées, et écart non explicables, plusieurs contribuables ont eu quelques sueurs froides avant de remettre leurs déclarations de patrimoines.
C’est un fait, il n’est pas facile de se justifier devant les Impôts en Israël, ils disposent d’outils de pointe et sont très malins.
Voici cependant 10 conseils qui peuvent vous aider lors de votre déclaration de patrimoine :
- Il est primordial de comparer votre déclaration avec vos déclarations précédentes avant de la remettre aux Impôts, afin de vérifier qu’il n’y a pas d’erreurs et de “différences non expliquées”.
- Pensez à prendre en compte vos paiements au Bituah Léoumi (Charges sociales). Ces paiements représentent souvent de fortes sommes et les contribuables ont souvent tendance à les oublier car elles ne sont pas déduites des rentrées d’argent des bilans annuels.
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3. Les Impôts en Israël savent tout ! Ils reçoivent des rapports des différentes autorités, tel que :
- Vos déplacement à l’étranger : Il est important que vous pensiez à déclarer vos voyages à l’étranger car c’est l’une des premières choses qui sera vérifiée par les Impôts.
- Travaux dans votre maison : Vous avez agrandi votre maison, et on vous a demandé le Tofes 4 (autorisation nécessaire pour rentrer dans un appartement) ? N’oubliez pas de déclarer cette dépense “oubliée” car l’Inspecteur des Impôts ne l’oubliera pas lui.
- Vous avez remporté un jugement ? Pensez à inclure cette rentrée d’argent dans votre déclaration car ce type d’information arrive régulièrement sur le bureau de l’Inspecteur des Impôts.
4. Gardez tous les documents et les pièces comptables des opérations non régulières ou des réceptions d’argent de différentes sources : ceci est une preuve excellente qui vous aidera beaucoup dans l’élaboration de votre déclaration.
5. Pensez à inclure les loyers exonérés que vous percevez en tant que propriétaire. Ces loyers exonérés représentent des sommes importantes et les contribuables ont souvent tendance à les oublier. Ils peuvent cependant représenter une preuve importante pour expliquer l’augmentation de votre capital.
6. N’acceptez pas de virement bancaire sur votre compte, même si le virement est taxé d’une petite commission de la banque. Les Impôts et les tribunaux en Israël ont tendance à considérer ces virements comme des “entrées d’argent non déclarées”. Et non comme de “simples opérations bancaires”.
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7. Faites en sorte de faire concorder les “cadeaux entre membres de la famille”. La personne qui reçoit le cadeau peut justifier une augmentation de capital grâce à celui-ci. Cependant la personne qui donne le cadeau devra pouvoir fournir un justificatif à cette somme.
8. Déclarez les espèces que vous avez chez vous et dans votre coffre fort. Le fait de ne pas les déclarer entraînera un manque de preuve pour expliquer l’augmentation de votre capital.
9. Il faut déclarer les biens que vous avez à l’étranger. Les contribuables ont tendance à les oublier dans leur première déclaration de patrimoine. Les Impôts et les tribunaux n’accepteront pas d’entrées d’argent qui proviennent de biens non déclarés.
10. Pensez à répertorier chaque cadeau que vous recevez.
Notre conseil :
Ne prenez pas a la légère votre déclaration de patrimoine en Israël.
Faites appel a des professionnels pour éviter toute erreur qui pourrait couter très cher !
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